Études et dossiers réglementaires
Nos équipes accompagnent les porteurs de projets d’aménagement dans le montage de leurs dossiers réglementaires depuis plus de 10 ans. Nous pilotons les démarches d’autorisation environnementale en anticipant les exigences des services instructeurs et en assurant la conformité aux normes en vigueur. Notre ancrage territorial et notre rôle d’assemblier nous permettent de maîtriser les impacts environnementaux, tout en limitant les conflits d’usage avec les activités existantes.
les continuités écologiques
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évaluation des impacts
études et dossiers réglementaires
Besoin d’un peu plus d’explications sur nos prestations d’autorisation environnementale ?
Jetez un œil à notre mini-FAQ, nous répondons à vos questions.
Un assemblier coordonne l’ensemble des expertises nécessaires au montage d’un dossier réglementaire. Il centralise les contributions des différents spécialistes, assure la cohérence du dossier et réalise des analyses sur les milieux physique et humain. Chez Envol Environnement, ce rôle s’appuie sur plus de 10 ans d’expérience aux côtés des porteurs de projets d’aménagement et d’énergies renouvelables. Notre ancrage territorial nous permet d’adapter chaque dossier aux attentes spécifiques des services instructeurs locaux.
Selon la nature et la localisation du projet, les obligations réglementaires varient. Un projet peut requérir une étude d’impact, une évaluation d’incidence Natura 2000, un dossier loi sur l’eau, un dossier ICPE ou encore une dérogation espèce protégée. Ces procédures peuvent s’articuler dans le cadre d’une autorisation environnementale unique, qui regroupe plusieurs demandes en une seule instruction. Nos équipes analysent le cadre réglementaire applicable dès les premières phases du projet pour anticiper les contraintes et sécuriser les délais d’instruction.
Les délais varient selon la complexité du projet et la procédure engagée. Une autorisation environnementale unique suit un calendrier réglementaire encadré, avec une phase d’examen de recevabilité, une phase d’instruction et une enquête publique. Anticiper la constitution du dossier et la qualité des études en amont reste le levier le plus efficace pour tenir les délais.
