Évaluation environnementale liée à la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Corcelles-lès-Cîteaux (Côte-d’Or – 21)
Évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Bourgogne-Franche-Comté
Publié le 5 mars 2026
Contexte de l’étude
La commune de Corcelles-lès-Cîteaux (21) nous a sollicité pour réaliser l’évaluation environnementale liée à la révision de son Plan Local d’Urbanisme (PLU).
Objectif de la mission
La mission est de guider la révision du PLU par la réalisation d’une évaluation environnementale qui s’appuie sur nos expertises internes.
Détails de la mission
- Phase 1 : Rapport d’État initial de l’environnement selon quatre grandes thématiques (milieu physique, milieu naturel, paysage, climat-air-énergie) et recommandations
- Phase 2 : Évaluation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) et les Orientations d’Aménagements et de Programmation (OAP)
- Phase 3 : Évaluation du projet de règlement du PLU et rédaction du rapport d’évaluation environnementale conformément aux attendus de l’article R151-3 du code de l’urbanisme
- Phase 4 : Modifications de l’évaluation environnementale après enquête publique (en vue de l’approbation)
